Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAPLANE
LARUE Philippe

Numéro de dépôt :
1743435
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/1996
DELTAPLANE de LARUE Philippe

Présentation de la marque DELTAPLANE

Déposée le 15 mai 1986 par LARUE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LARUE Philippe, domicilié(e) 80 rue Pierre Sémar, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque DELTAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPLANE est expirée depuis le 15 mai 1996.

LARUE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : L ASSOMMOIR


LARUE Philippe - 80 rue Pierre Sémar, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Confection hommes femmes enfants

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.